Quels sont les papiers à fournir ?
Les documents à fournir peuvent être différents selon le type de mandat. Il est donc important de bien lire les instructions afin de connaître les papiers à fournir. Dans cet article, nous allons vous donner un aperçu des documents à fournir, en fonction de la situation.
Pour un titulaire personne physique
Si le titulaire est une personne physique, il faudra fournir les documents suivants :
- Justificatif d’identité (carte d’identité, passeport)
- Permis de conduire
- Véhicule datant de plus de 4 ans
- Procès-verbal de contrôle technique de moins de 6 mois
Pour un titulaire personne morale
Si le titulaire est une personne morale, il faudra fournir les documents suivants :
- Extrait Kbis de moins de 3 mois ou tout autre justificatif d’existence
- Véhicule datant de plus de 4 ans
- Procès-verbal de contrôle technique de moins de 6 mois
Les documents à fournir en plus
Certaines situations nécessitent fournir des documents supplémentaires. Pour cela, il faut se référer aux instructions du mandat. Voici quelques exemples de documents supplémentaires à fournir :
- Certificat d’immatriculation
- Justificatif de domicile
- Certificat de validité
- Attestation d’assurance
- Titre de séjour
- Carte nationale d’identité
- Avis d’imposition
- Carte de véhicule
- Attestation d’hébergement
- Ministère de l’intérieur
- Certificat de cession
- Véhicule d’occasion
- Passeport et titre de séjour
- Facture d’eau
- Carte nationale d’identité
- Passeport et titre de séjour
- Identité et certificat de validité
- Certificat d’immatriculation du véhicule
- Identité et passeport et titre de séjour
- Facture d’eau, d’électricité et de gaz
- Copie du livret de famille
- Attestation d’assurance véhicule
- Séjour et justificatif de domicile
- Titre de séjour et justificatif
- Électricité, gaz, téléphone
- Choix de la carte nationale
- Véhicule et certificat de validité
- Changement d’état civil
- Procès-verbal de contrôle technique
Tableau récapitulatif
| Mandat | Titulaire personne physique | Titulaire personne morale |
|---|---|---|
| Situation | Documents | Documents |
| Justificatif d’identité (carte d’identité, passeport) | Oui | Non |
| Permis de conduire | Oui | Non |
| Extrait Kbis de moins de 3 mois ou tout autre justificatif d’existence | Non | Oui |
| Véhicule datant de plus de 4 ans | Oui | Oui |
| Procès-verbal de contrôle technique de moins de 6 mois | Oui | Oui |
Dans certains cas, d’autres documents peuvent être requis. Cela varie selon le mandat et la situation. Il est important de se référer aux instructions du mandat pour connaître les documents à fournir.
Les prochaines étapes
Maintenant que vous connaissez les documents à fournir pour votre mandat, il est temps de les collecter. Assurez-vous de les fournir dans le délai imparti et n’oubliez pas de vérifier à nouveau les instructions afin de vous assurer que tout est correct.